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Exportation du vin

Au sein de l'Union européenne, un particulier peut acheter un volume de vin non limité pour sa consommation personnelle. Le document d'accompagnement lui permettra de justifier auprès de son administration de la régularité de ses achats et de leur transport. Hors de l'UE, il est possible d'obtenir l'exemption ou le remboursement de la TVA. Pour obtenir cette détaxe, le voyageur qui achète à la propriété et qui transporte du vin par ses propres moyens doit pouvoir présenter avec son vin, un titre de mouvement et une facture qui sera visé par le bureau de douane qui constate la sortie de la marchandise. Ces documents doivent être retournés au vendeur pour remboursement de la TVA. Il convient donc au moment de l'achat de préciser au vendeur que l'on entend exporter son acquisition et bénéficier de la détaxe.