Livraison offerte dès Fr. 300 d'achat ou 18 bouteilles, sinon Fr. 15

Cavesa

Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

Le CAVE SA
Société anonyme (S.A.)
Adresse : Rue de Malagny 28, CH-1196 Gland
N° IDE : CH-550.0.099.013-2
N° TVA : CHE-103.890.199
Contact : info@cavesa.ch, +41 22 354 20 20

 

MENTIONS LÉGALES ET CRÉDITS

Conseil, conception et réalisation : Garbocom SAS F-57000 Metz, avec la collaboration de Global Office Software SA CH-1070 Puidoux, sous la supervision de l'équipe de CAVE SA.

Infogérance : Fast-Mage, France

Serveur SMTP : Infomaniak, Suisse

Hégergement : Upcloud, Société européenne située en Finlande

©2022 Le CAVE SA

 

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les marques, logos, dessins, modèles et, plus généralement, tous les signes distinctifs présents sur le site www.cavesa.ch sont la propriété exclusive de CAVE SA.
En conséquence, CAVE SA engagera des poursuites, notamment en contrefaçon, à l'égard de tous ceux qui, directement ou indirectement, porteraient atteinte à ses droits

CAVE SA vous informe également que le site est une œuvre protégée, à ce titre CAVE SA est titulaire des droits d'auteurs existants sur chacune des pages constituant le site, sur son arborescence ainsi que sur chacun des éléments y figurant (textes, logo...). À ce titre, nous vous rappelons que toute utilisation ou reproduction d'un quelconque élément du site est strictement interdite.

 

VENTES ET GARANTIES

Tous nos vins sont sélectionnés avec la plus grande rigueur ; si vous êtes membre du Club, nous vous échangerions volontiers toute bouteille non ouverte qui ne vous donnerait pas entière satisfaction dans un délai de 3 mois à partir de votre commande et à condition que le vin ait été correctement stocké.

Bouteilles bouchonnées : Les membres du Club bénéficient d'un service supplémentaire. Les conditions pour un échange ou remboursement sont les suivantes : les bouteilles doivent nous être rendues dans les 15 jours après ouverture, remplies au 3/4 pleines et avec le bouchon d'origine mis à l’endroit. Notre comité de dégustation les regoûtera pour identifier le problème et si le cas est avéré, une note de crédit sera établie à la hauteur du prix d'achat de la bouteille. Mais au maximum un an après la date d’achat.

Vente à des mineurs : La loi interdit la vente de spiritueux, d’apéritifs et d’alcopops aux personnes de moins de 18 ans ainsi que la vente de vin, bière et cidre aux personnes de moins de 16 ans. Le client confirme par sa commande être âgé d’au moins 18 ans.

 

CONFIRMATION DE COMMANDE ET PAIEMENT

Les prix sont exprimés en francs suisses, taxe sur la valeur ajoutée comprise sauf spécifié autrement. Les prix et la vente des vins ne sont pas exclusifs aux membres du Club excepté le rabais accordé sur certains produits. Les rabais sur les vins du mois sont réservés aux adhérents du Club CAVE SA.

La vente est conclue une fois que le client a validé son panier d’achat et qu’une confirmation lui a été envoyée par courrier électronique. Le client peut compléter ou annuler sa commande jusqu’au moment où cette dernière est traitée par notre service de préparation. Le débit de votre carte de crédit se fait au moment de la validation de la commande.

Nos membres ont le choix entre le paiement par carte de crédit ou par facture payable à trente jours net ou au comptant. En cas de retard de paiement, un intérêt moratoire et des frais de rappel peuvent être perçus. En outre, nous nous réservons le droit d’exiger un paiement par carte de crédit ou un paiement anticipé.

Pour les non-membres, le paiement d’avance par carte de crédit ou paiement anticipé est exigé.

La commande peut être retirée dans un délais d'un mois dans notre cave (Rue de Malagny 28, 1196 Gland), ou être livrée à votre domicile en Suisse, selon les frais de livraison mentionnés ci-dessous.

Nous n'effectuons pas de livraisons à l'étranger.

 

CONDITIONS DE LIVRAISON (valables pour toute la Suisse) :

Franco dès 18bt ou Fr. 300 d'achat, sinon Fr. 15

Attention : Ces conditions de livraison ne s'appliquent pas aux ventes de vins Primeurs. Veuillez lire attentivement les conditions de vente relatives aux Ventes de Vins PRIMEURS.

 

PROTECTION DES DONNÉES ET RESPECT DE LA VIE PRIVÉE

  • Notre site internet reste accessible sans que les utilisateurs aient à donner des informations à caractère personnel. Néanmoins, ces données personnelles sont indispensables quand vous utilisez nos services (Newsletter, commandes). Nous utilisons ces informations uniquement dans le but de vous fournir le service souhaité.
  • Ces informations à caractère personnel ne sont ni vendues, ni louées, ni échangées. Elles ne sont transmises à des tiers que pour la bonne exécution de la commande ou du paiement (par ex. transmission des données au transporteur, à une société de recouvrement en cas de non paiement).
  • Il peut arriver que le site internet contienne des cookies. Ces cookies peuvent être désactivés.
  • Nous nous réservons le droit d’utiliser des informations sur le comportement d’achat sous une forme anonyme à des fins statistiques.
  • CAVE SA autorise quelques-uns des ses partenaires à faire figurer leur logo et un lien sur le site internet. Nous ne contrôlons pas les règles régissant la protection des données de ces sociétés tierces. L’utilisation de tels liens se fait à vos propres risques.

Cavesa.ch n’a pas accès aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement. Les informations saisies se font sur un site sécurisé sans que cavesa.ch ou des tiers puissent y avoir accès.

 

DROIT APPLICABLE ET FOR JURIDIQUE

Le Cave SA, Rue de Malagny 28, 1196 Gland, 022 354 20 20

Tout litige est exclusivement soumis au droit suisse. Le for juridique est Gland.

Tous les termes et conditions sont sujets à d’éventuels changements jusqu’à la confirmation de la commande par Le CAVE SA.